2022
Comité syndical du 23 février 2022
- Délibération n° 1. Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres
- Délibération n° 2. Élection du Président
- Délibération n°3. Fixation du nombre de vice-Présidents
- Délibération n°4. Élection des vice-Présidents
- Délibération n°5. Délégation au Président des attributions de l’assemblée délibérante
- Délibération n°6. Orientations budgétaires 2022
- Délibération n°7. Mise à disposition d’un agent de la Communauté d’agglomération de Blois auprès du SIAB
- Délibération n°8. Télétransmission des actes
- Délibération n°9. Modalités de mise en œuvre du télétravail
- Délibération n°10. Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet
Note de synthèse du Comité syndical du 23 février 2022
Comité syndical du 8 mars 2022
- Délibération n°11. Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021
- Délibération n°12. Validation du budget 2022
- Délibération n°13. Adhésion à la fédération des SCoT
Note de synthèse du Comité syndical du 8 mars 2022
Comité syndical du 9 juin 2022
- Délibération n°14. Approbation du compte de gestion du Trésorier
- Délibération n°15. Compte administratif 2021
- Délibération n°16. Résultat de l’exercice 2021
- Délibération n°17. Contribution des élus du SIAB / SCoT du Blésois à la conférence des SCoT
Note de synthèse du Comité syndical du 9 juin 2022
Comité syndical du 28 juin 2022
- Délibération n°18. Analyse des résultats du SCoT du Blésois, prescription de la révision, objectifs poursuivis et modalités de la concertation
Note de synthèse du Comité syndical du 28 juin 2022 : retrouver chaque pièce sur la page dédiée
Comité syndical du 24 novembre 2022
- Délibération n°19. Renouvellement de la mise à disposition d’un agent du SIAB auprès de la Communauté d’agglomération de Blois
- Délibération n°20. Budget du SIAB – Décision modificative n°1
- Délibération n°21. Election des délégués pour la commission d’appel d’offre
- Délibération n°22. Choix du mode de publicité des actes locaux
- Délibération n°23. Voyage d’étude sur le territoire du Pays de Rennes – Mandat spécial
Note de synthèse du Comité syndical du 24 novembre 2022
Procès-verbal du Comité syndical du 24 novembre 2022
Présentation (Délibérations ; Résultat de la conférence des SCoT ; Retour sur le voyage en pays rennais)
2023
Comité syndical du 8 février 2023
Lien vers la présentation préalable au débat sur les orientations budgétaires.
- Délibération n°1. Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres
- Délibération n°2. Orientations budgétaires 2023 – rapport d’orientation budgétaire et débat
- Délibération n°3. Marchés Publics – Autorisation donnée au Président de procéder à l’ensemble des formalités administratives, déclarations et demandes d’autorisations nécessaires pour la révision du SCoT du Blaisois
Note de synthèse du comité syndical du 8 février 2023
Comité syndical du 16 mars 2023
- Délibération n°4 – Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
- Délibération n°5 – Validation du budget 2022
- Délibération n°6 – Adhésion à l’Observatoire
- Délibération n°7 – Convention de partenariat entre le SIAB et l’Observatoire 41
- Délibération n°8 – Adhésion au CAUE 41
- Délibération n°9 – Instauration du ” forfait mobilités durables ” – Modifications
- Délibération n°10 – Renouvellement mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Blois auprès du SIAB
- Délibération n°11 – Marchés publics – Autorisation donnée au Président de procéder à l’ensemble des formalités administratives, déclarations et demandes d’autorisations nécessaires pour l’étude sur la trame noire
- Délibération n°12 – Modification des délégations au Président
Note de synthèse du comité syndical du 16 mars 2023
Présentation : retour d’expérience du Président du SCoT TGV (Territoire Grand Vendomois)