Actes administratifs

2026

Comité syndical du 20 janvier 2026

  • Délibération n°1 – Orientations budgétaires 2026 – rapport d’orientation budgétaire et débat
  • Délibération n°2 – Revalorisation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire – risque santé (mutuelle)
  • Délibération n°3 – Régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
  • Délibération n°4 – Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 41 du Syndicat Mixte du SCoT Vallée du Cher à la Sologne

Note de synthèse du Comité syndical du 20 janvier 2026

PV du Comité syndical du 20 janvier 2026 

Présentations par Mélanie FRIEDEL, directrice du SIAB :

  • Guide trame étoilée & bilan rapide de l’étude
  • Mise à jour 2025 de l’observatoire photographique du paysage

Comité syndical du 10 mars 2026 – ordre du jour

  • Délibération n°5. Approbation du CFU 2025 (pj rapport de présentation du CFU 2025)
  • Délibération n°6. Affectation des résultats
  • Délibération n°7. Validation du BP 2026 (pj note synthèse budget 2026 ; pj2 budget vert) dont fongibilité des crédits
  • Délibération n°8. 2ème Avenant à la convention SIAB – Observatoire (pj 2ème avenant)
  • Délibération n°9. Contrat opérationnel de mobilité du Bassin de mobilité du Pays des Châteaux  (pj COM)
  • Délibération n°10. Demande de subvention auprès des fonds européens LEADER
  • Délibération n°11. Renouvellement mise à disposition d’un agent de la communauté d’Agglomération de Blois auprès du Syndicat de l’Agglomération Blésoise

Note de synthèse du Comité syndical du 10 mars : 

Procès-verbal du Comité syndical

 

Comité syndical du 21 mai 2026 : convocation

  • Délibération n° 12. Installation du Comité Syndical
  • Délibération n° 13. Élection du Président
  • Délibération n°14. Fixation du nombre de vice-Présidents
  • Délibération n°15. Élection des vice-Présidents
  • Délibération n°16. Fixation des indemnités Président et Vice-Présidents
  • Délibération n°17. Délégation au Président des attributions de l’assemblée délibérante
  • Délibération n° 18. Délégués au CNAS
  • Délibération n°19. Délégués au GIP RECIA (Groupement d’Intérêt Public Région Centre Interactive)
  • Lecture de la charte de l’élu local

Note de synthèse du comité syndical

Procès-verbal du Comité syndical

 

Comité syndical du 15 décembre 2026 

  • Délibération n°20. Élection des délégués à la CAO (Commission d’Appel d’Offre)
  • Délibération n°21 – Arrêt du SCoT

2025

Comité syndical du 28 janvier 2025

Note de synthèse du Comité syndical du 28 janvier 2025

PV du Comité syndical du 28 janvier 2025

Présentation sur le budget vert (orientations budgétaires), les actions 2025 du SIAB, les rapports triennaux de consommation d’espace, et points divers (biodiversité)

Comité syndical du 25 mars 2025

  • Délibération n°2. Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024
  • Délibération n°3. Validation du budget 2025 (pj note synthèse budget 2025)
  • Délibération n°4. 2ème Avenant à la convention SIAB – Observatoire (pj 2ème avenant)
  • Délibération n°5. Fongibilité des crédits

Note de synthèse du Comité syndical du 25 mars

Présentation du Comité syndical : tour d’horizon de différents SCoT et PLUi et récits de territoire

Procès-verbal du Comité syndical du 25 mars

 

Comité syndical du 3 juin 2025

  • Délibération n°6 – Approbation du compte de gestion du Trésorier (pj compte de gestion)
  • Délibération n°7 – Compte administratif 2024 (pj Note accompagnement CA 2024)
  • Délibération n°8 – Résultat de l’exercice 2024
  • Délibération n°9 – Budget supplémentaire
  • Délibération n°10 – Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres

Note de synthèse du comité syndical

Procès-verbal du Comité syndical

 

Comité syndical du 27 novembre 2025

  • Délibération n°11 – Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres
  • Délibération n°12 – Adhésion contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre de Gestion de Loir-et-Cher

Note de synthèse du comité syndical

Procès-verbal du Comité syndical

2024

Comité syndical du 6 février 2024

  • Délibération n° 1. Orientations budgétaires
  • Délibération n° 2. Assurance statutaire

Note de synthèse du Comité syndical du 6 février 2024

PV du Comité syndical du 6 février 2024

Présentation sur l’urbanisme commercial & situation sur le SIAB par Sébastien Delattre de Nouveau Territoire, bureau d’étude membre du groupement en charge de la révision du SCoT du Blaisois

Comité syndical du 8 avril 2024

  • Délibération n°3 Finances – Règlement budgétaire et financier
  • Délibération n°4. Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023
  • Délibération n°5. Validation du budget 2024
  • Délibération n°6. Avenant à la convention avec l’Observatoire des Territoires
  • Délibération n°7. Révision du SCoT – Débat sur le PAS – Projet d’Aménagement Stratégique

Note de synthèse du Comité syndical du 8 avril 2024

Procès-verbal du Comité syndical du 8 avril 2024

Comité syndical du 11 juin 2024

Note de synthèse du comité syndical du 11 juin 2024

Procès-verbal du Comité syndical du 11 juin 2024

Comité syndical du 11 décembre 2024

Note de synthèse du comité syndical du 11 décembre 2024

Procès-verbal du Comité syndical du 11 décembre 2024

Présentation du Comité syndical du 11 décembre 2024

2023

Comité syndical du 8 février 2023

Lien vers la présentation préalable au débat sur les orientations budgétaires.

  • Délibération n°1. Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres
  • Délibération n°2. Orientations budgétaires 2023 – rapport d’orientation budgétaire et débat
  • Délibération n°3. Marchés Publics – Autorisation donnée au Président de procéder à l’ensemble des formalités administratives, déclarations et demandes d’autorisations nécessaires pour la révision du SCoT du Blaisois

Note de synthèse du comité syndical du 8 février 2023

Procès-verbal du Comité syndical du 8 février 2023

Comité syndical du 16 mars 2023

  • Délibération n°4 – Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
  • Délibération n°5 – Validation du budget 2022
  • Délibération n°6 – Adhésion à l’Observatoire
  • Délibération n°7 – Convention de partenariat entre le SIAB et l’Observatoire 41
  • Délibération n°8 – Adhésion au CAUE 41
  • Délibération n°9 – Instauration du ” forfait mobilités durables ” – Modifications
  • Délibération n°10 – Renouvellement mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Blois auprès du SIAB
  • Délibération n°11 – Marchés publics – Autorisation donnée au Président de procéder à l’ensemble des formalités administratives, déclarations et demandes d’autorisations nécessaires pour l’étude sur la trame noire
  • Délibération n°12 – Modification des délégations au Président

Note de synthèse du comité syndical du 16 mars 2023

Présentation : retour d’expérience du Président du SCoT TGV (Territoire Grand Vendomois)

Procès-verbal du Comité syndical du 16 mars 2023

Comité syndical du 8 juin 2023

Note de synthèse du comité syndical du 8 juin 2023

Procès-verbal du Comité syndical du 8 juin 2023

Comité syndical du 23 novembre 2023

Procès-verbal du Comité syndical du 23 novembre 2023

2022

Comité syndical du 23 février 2022

  • Délibération n° 1. Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres
  • Délibération n° 2. Élection du Président
  • Délibération n°3. Fixation du nombre de vice-Présidents
  • Délibération n°4. Élection des vice-Présidents
  • Délibération n°5. Délégation au Président des attributions de l’assemblée délibérante
  • Délibération n°6. Orientations budgétaires 2022
  • Délibération n°7. Mise à disposition d’un agent de la Communauté d’agglomération de Blois auprès du SIAB
  • Délibération n°8. Télétransmission des actes
  • Délibération n°9. Modalités de mise en œuvre du télétravail
  • Délibération n°10. Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet

Note de synthèse du Comité syndical du 23 février 2022

Comité syndical du 8 mars 2022

  • Délibération n°11. Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021
  • Délibération n°12. Validation du budget 2022
  • Délibération n°13. Adhésion à la fédération des SCoT

Note de synthèse du Comité syndical du 8 mars 2022

Comité syndical du 9 juin 2022

  • Délibération n°14. Approbation du compte de gestion du Trésorier
  • Délibération n°15. Compte administratif 2021
  • Délibération n°16. Résultat de l’exercice 2021
  • Délibération n°17. Contribution des élus du SIAB / SCoT du Blésois à la conférence des SCoT

Note de synthèse du Comité syndical du 9 juin 2022

Comité syndical du 28 juin 2022

  • Délibération n°18. Analyse des résultats du SCoT du Blésois, prescription de la révision, objectifs poursuivis et modalités de la concertation

Note de synthèse du Comité syndical du 28 juin 2022 : retrouver chaque pièce sur la page dédiée

Comité syndical du 24 novembre 2022

  • Délibération n°19. Renouvellement de la mise à disposition d’un agent du SIAB auprès de la Communauté d’agglomération de Blois
  • Délibération n°20. Budget du SIAB – Décision modificative n°1
  • Délibération n°21. Election des délégués pour la commission d’appel d’offre
  • Délibération n°22. Choix du mode de publicité des actes locaux
  • Délibération n°23. Voyage d’étude sur le territoire du Pays de Rennes – Mandat spécial

Note de synthèse du Comité syndical du 24 novembre 2022

Procès-verbal du Comité syndical du 24 novembre 2022

Présentation (Délibérations ; Résultat de la conférence des SCoT ; Retour sur le voyage en pays rennais)