Actes administratifs

2022

Comité syndical du 23 février 2022

  • Délibération n° 1. Modification de la liste des membres du comité syndical et installation des nouveaux membres
  • Délibération n° 2. Élection du Président
  • Délibération n°3. Fixation du nombre de vice-Présidents
  • Délibération n°4. Élection des vice-Présidents
  • Délibération n°5. Délégation au Président des attributions de l’assemblée délibérante
  • Délibération n°6. Orientations budgétaires 2022
  • Délibération n°7. Mise à disposition d’un agent de la Communauté d’agglomération de Blois auprès du SIAB
  • Délibération n°8. Télétransmission des actes
  • Délibération n°9. Modalités de mise en œuvre du télétravail
  • Délibération n°10. Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet

Note de synthèse du Comité syndical du 23 février 2022

Comité syndical du 8 mars 2022

  • Délibération n°11. Budget – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021
  • Délibération n°12. Validation du budget 2022
  • Délibération n°13. Adhésion à la fédération des SCoT

Note de synthèse du Comité syndical du 8 mars 2022

Comité syndical du 9 juin 2022

  • Délibération n°14. Approbation du compte de gestion du Trésorier
  • Délibération n°15. Compte administratif 2021
  • Délibération n°16. Résultat de l’exercice 2021
  • Délibération n°17. Contribution des élus du SIAB / SCoT du Blésois à la conférence des SCoT

Note de synthèse du Comité syndical du 9 juin 2022

Comité syndical du 28 juin 2022

  • Délibération n°18. Analyse des résultats du SCoT du Blésois, prescription de la révision, objectifs poursuivis et modalités de la concertation

Note de synthèse du Comité syndical du 28 juin 2022 : retrouver chaque pièce sur la page dédiée