Détails des réunions de 2023 – 2024

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Le SIAB organisait notamment, le 3 juin 2023, un séminaire de lancement de la révision du SCoT. Ce séminaire était précédé d’une conférence de presse, avec parution d’un article dans la Nouvelle République du 3 juin 2023

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Un article est paru suite à la conférence de Presse annonçant la réunion publique n°1 : Où artificialiser les sols ? Limités dans leur capacité à artificialiser les sols, les élus d’Agglopolys, Beauce – Val de Loire et Grand Chambord vont mener une réflexion commune.

Mise en révision du SCoT – délibération du 28 juin 2022

Lors du Comité syndical du 28 juin 2022, les élus ont voté la délibération n°18, concernant l’évaluation à 6 ans (2016-2022) et la mise en révision du SCoT du Blaisois. Veuillez trouvez en lien :

Le rapport et sa synthèse seront consultables au siège du SIAB et des 3 Communautés.

Le bilan de l’évaluation a montré tout le travail réalisé sur le territoire. Le SCoT fixait déjà un niveau d’ambition fort pour le territoire, qu’il s’agit de maintenir, d’actualiser en intégrant le périmètre de la Communauté de communes de Beauce Val de Loire.

Dans le cadre de la modernisation du SCoT, les objectifs de transition écologique, énergétique et climatique, notamment, viennent faire évoluer le document. Il s’agit, le SCoT portant bien son nom, d’apporter encore plus de cohérence entre toutes nos actions, pour un territoire accueillant et agile ; de réaffirmer l’engagement collectif entre les acteurs de l’aménagement, État, collectivités, entreprises ; et de se donner des étapes pour inventer et réaliser l’urbanisme de demain.

Objectifs de la révision n°2

Les objectifs de la révision, définis dans la délibération n°18, sont :

Maintenir le niveau d’ambition du SCoT actuel en matière de développement et de qualité de vie, ainsi qu’en matière de gestion des risques, dans un dialogue renforcé avec les territoires voisins ; actualiser le projet de territoire à l’échelle du bassin de vie en intégrant le périmètre de la Communauté de communes de Beauce Val de Loire.

Mettre à jour l’armature territoriale à l’échelle du SIAB, tout en conservant les logiques du SCoT actuel et en prenant en compte les PLUi de chaque EPCI.

Moderniser le SCoT ; refonte du Document d’orientations et d’Objectifs (DOO) s’appuyant sur les objectifs actuels et venant les compléter au regard de l’évolution réglementaire et des documents supra (afin de viser les transitions écologique, énergétique et climatique, une offre d’habitat, de services et de mobilités adaptés aux nouveaux modes de vie, une agriculture contribuant notamment à la satisfaction des besoins alimentaires locaux…).

Suivre une trajectoire vertueuse pour notre territoire répondant aux nouveaux objectifs fixés par la loi Climat et Résilience en matière de lutte contre l’artificialisation des sols et aux besoins en matière d’économie et d’emploi, de services, de mixité, d’énergie, de mobilité, de préservation de l’environnement, d’exceptionnalité de notre patrimoine et de nos paysages. Le SCoT doit contribuer à la résilience globale du territoire et à la réduction des inégalités sociales.

– Compléter l’approche axée sur la trame verte et bleue pour une approche globale sur la biodiversité et les sols, incluant la trame noire, la nature en ville… Et selon l’avancée des connaissances locales.

Réaffirmer la préservation qualitative et quantitative de la ressource en eau, la préservation des milieux aquatiques, et tendre vers des villes et villages plus perméables.

Intégrer un volet logistique au DAC (Document d’Aménagement Commercial), afin de cadrer ce type d’implantation sur le territoire, et prendre en compte l’évolution des enjeux et objectifs en matière d’urbanisme commercial.

Le Projet d’Aménagement Stratégique

  • Qu’est-ce que le PAS ? Le Projet d’Aménagement Stratégique est un des deux documents principaux du SCoT, avec le DOO. Il définit les grandes orientations à 20 ans. Explications détaillées en cliquant ici.

 

  • Comment le PAS a-t-il été élaboré ?

    Les orientations générales du PAS présentées résultent des débats conduits, des temps d’échanges et de réflexions, avec une collaboration importante des élus et une participation des habitants :

    – en 2023, un séminaire de lancement, les comités techniques et de pilotage, les ateliers thématiques, la concertation ouverte au public, les réunions inter-Présidents et les assemblées d’élus ont permis de mettre à jour le diagnostic du territoire, de faire connaître les enjeux majeurs et de dégager les grandes lignes du PAS.

    – début 2024, les assemblées d’élus dans les trois intercommunalités incluses dans le périmètre, la réunion publique, la réunion des personnes publiques associées, les comités techniques et de pilotage, la concertation ouverte au public ont permis d’affiner le projet politique.

 

 

  • L’introduction du PAS :

La Métropole – jardin du Val de Loire face aux transitions

Métropole-jardin : un oxymore ? Le terme n’est pas nouveau, il a été créé par la DATAR dès les années 1970 au sein du schéma régional, pour imaginer l’avenir du vaste espace habité du val de Loire d’Orléans à Tours. Bien-sûr, nous ne nous revendiquons pas Métropole ; au contraire, nous défendons la qualité de nos paysages, qui doit irradier l’ensemble de notre territoire-jardin, tout en réaffirmant la capacité de nos centralités et de notre patrimoine à rayonner au-delà du bassin de vie, en nous organisant, autour de notre fleuve précieux et avec nos voisins.

 

Le présent projet d’aménagement stratégique nous engage à 20 ans. Face aux transitions, qui sont multiples, nous sommes en responsabilité : transitions climatiques, énergétiques, écologiques, socio-économiques et foncières se chevauchent. Afin de répondre à la fois aux objectifs d’adaptation et d’atténuation, elles nécessitent d’évoluer sur tous les fronts, et engagent fortement les collectivités, comme en atteste le rapport de la Cour des comptes paru en mars 2024. Elles entraînent des mutations qu’il faut accompagner, en matière d’économie, d’habitat, de mobilité, d’agriculture, d’énergie… Certaines filières vont fortement évoluer, risquant de fragiliser une partie de la population ; et dans le même temps, le profil démographique change aussi, avec un vieillissement et une moindre croissance de la population qu’il faut prendre en compte en révisant le projet de développement.

 

Dans ce projet, le ZAN, zéro artificialisation nette, est une opportunité. Il offre l’occasion d’anticiper, de planifier, pour définir une stratégie territoriale pragmatique et efficace, des politiques adaptées et engagées au plus près des besoins. Pour que, dans tout le Blaisois, la qualité de vie profite à chacun.

Calendrier prévisionnel

  • Juin 2022 : délibération prescrivant la révision du SCOT approuvé le 12 juillet 2016.
  • mi-2023 à début-2025
    • Diagnostic (mise à jour) faisant la synthèse des documents existants, en cours, et alimenté par l’évaluation
    • Débat en Comité Syndical sur le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS).
    • Adoption du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique et du Document d’Orientation et d’Objectifs. Arrêt du projet du Schéma de Cohérence Territoriale du Blaisois.
  • mi-2025 :
    • consultation des PPA (3 mois).
    • enquête publique SCOT (1 mois – vers juin 2025)
  • fin 2025 : approbation du SCOT.

Concertation durant la révision

  • Réunions publiques : le mercredi 21 février 2024, 18h à Blois, auditorium S. Paty de la Bibliothèque Abbé Grégoire (Présentation du Projet d’Aménagement Stratégique) ; et le mardi 11 juin 2024, 18h à Suèvres, salle communale(Présentation avant l’arrêt de projet).
  • Mise en place de registre de concertation accompagnés de la synthèse du bilan de l’évaluation et de la présente délibération, qui sera complété et enrichi au fur et à mesure de l’avancée de l’élaboration du projet ; ce dossier est consultable au siège du SIAB, 34 rue de la Villette à Blois et au siège de chaque EPCI :

– Communauté d’agglomération Agglopolys, 1 rue Honoré de Balzac, 41 000 Blois

– Communauté de communes Beauce Val de Loire, 9 rue nationale, 41 500 Mer

– Communauté de communes de Grand Chambord, 22 avenue de la Sablière, 41 250 Bracieux

  • Le public pourra également faire connaître ses observations et propositions au fur et à mesure en les adressant par courrier électronique à info@scot-blaisois.fr

Note d’enjeux & Porter à connaissance

L’État a adressé au SIAB trois documents, disponibles en cliquant sur les liens :

Plan de financement

La révision du SCoT bénéficie d’une subvention de l’Etat, la DGD (Dotation générale de décentralisation)

Téléchargez le plan de financement prévisionnel (NB : seule la dotation 2023, de 39 000 €, est connue, les dotations 2024 et 2025 sont donc estimatives) .